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La RIQ pour CEA Impact comprend cinq étapes clés, tel qu'indiqué ci-dessous.


Si vous souhaitez entreprendre la RIQ pour CEA Impact, vous devez soumettre une demande et fournir des éléments de preuve démontrant que votre institution est éligible. Ces données seront examinés par un panel de la QAA qui détermine si votre institution peut passer à l'étape 2.

La seconde étape de la RIQ pour CEA Impact est une analyse des écarts. Ceci permet d'identifier la mesure dans laquelle votre institution peut déjà fournir des éléments prouvant qu'elle satisfait aux normes internationales, celles-ci devant inclure les normes fondamentales (les 10 normes établies dans la Partie 1 de l'ESG), ainsi que les contextes locaux et les normes et exigences réglementaires locales, nationales et régionales qui doivent être pris en compte. L'analyse des écarts vous permet également d'identifier les domaines que vous pourriez avoir besoin de développer davantage ou de renforcer vos capacités afin de satisfaire aux normes requises.

 

Pour préparer cette étape, on demandera à votre institution d'effectuer elle-même une analyse des écarts de ses systèmes et processus par rapport aux normes convenues, puis de compiler et de fournir une série d'éléments de preuve à l'appui.

 

L'analyse des écarts comprendra normalement une visite à votre institution par les experts en assurance qualité de la QAA.

 

La revue est l'opportunité pour votre institution de démontrer comment elle satisfait à chacune des normes convenues. Votre institution fournit un document d'autoévaluation, par rapport aux normes, ainsi que des éléments de preuve à l'appui. Le document d'autoévaluation peut également inclure des détails sur la façon dont vous avez répondu aux problématiques soulevées dans l'analyse des écarts. L'équipe de revue effectue la revue par le biais :

  • de l'analyse du document d'autoévaluation et des éléments de preuve soumis à l'avance
  • d'une visite à l'institution.

L'équipe de revue de la QAA visitera alors votre institution, pendant deux à quatre jours afin de vérifier vos démarches envers l'assurance qualité, par rapport à votre document d'autoévaluation, aux éléments de preuve fournis et aux 10 normes de l'ESG.


Il y a trois résultats possibles pour la revue :

  • l'institution satisfait à toutes les normes pour la RIQ
  • l'institution satisfait à toutes les normes pour la RIQ, sujet au respect de conditions spécifiques
  • l'institution ne satisfait pas aux normes pour la RIQ.

Après la revue, le panel recommandera au Panel d'accréditation de la QAA si l'accréditation institutionnelle doit être accordée ou non.

Le Panel d'accréditation de la QAA considère le rapport et la recommandation, puis détermine si votre institution devrait recevoir l'Accréditation institutionnelle.


Une RIQ pour CEA Impact positive vous permet de démontrer, par l'exercice de votre droit d'afficher le badge d'Accréditation internationale de la QAA, que vos processus d'assurance qualité sont efficaces et comparables aux meilleures pratiques internationales.


L'accréditation est valable pendant cinq ans et est sujette à une revue positive à mi-parcours.

La revue à mi-parcours a lieu deux ou trois ans après une revue positive et elle est normalement réalisée à distance. Il sera demandé à votre institution de fournir des éléments de preuve qui donnent suite aux recommandations et autres constatations de la RIQ pour CEA Impact, et un responsable de revue de la QAA évaluera votre réponse. Il vous sera également demandé de décrire tout changement qui pourrait avoir un impact sur la mesure dans laquelle les normes sont satisfaites.


Une revue positive à mi-parcours est requise pour conserver le badge d'Accréditation de la QAA pour la totalité des cinq ans.